A l’Est, du nouveau !

14 janvier 2014 par Guillaume Prieur - Vue(s) d'Europe

Ne boudons pas notre plaisir en ce début d’année de voir des bonnes nouvelles venir d’Allemagne.

Il y a déjà tout juste un an, le conseil des ministres franco-allemand, qui se tenait à Berlin à l’occasion du cinquantième anniversaire du Traite franco-allemand, prenait des engagements pour construire une Europe plus respectueuse de la diversité culturelle. Rappelons les déclarations qui y avaient été faites : « La France et l’Allemagne renforceront leur coopération autour (…) de l’approfondissement d’un système économique et fiscal européen protégeant le droit d’auteur y compris dans le domaine numérique (…) et pour que le cadre réglementaire européen soit favorable à la création artistique, à la diversité culturelle, à la mobilité des artistes et des œuvres, ainsi qu’au développement et à la diffusion des biens et services culturels. ».

De l’eau a coulé sous les ponts depuis et surtout, les élections qui ont eu lieu en Allemagne sont venus conforter ces positions communes.

Après des semaines de tractations et la conclusion d’un compromis, la constitution d’une grande coalition réunissant les sociaux-démocrates du SPD et les conservateurs de la CDU-CSU n’a rien négligé dans l’élaboration de son programme de gouvernement. Pas la culture en tout cas.

Sur le champ européen, l’Allemagne s’affiche comme un partenaire déterminé de la France pour bâtir une Europe qui assure une protection particulière pour la culture et les médias. La nouvelle coalition au pouvoir entend ainsi renforcer la prise en compte de la diversité culturelle dans la législation européenne et également dans le cadre des accords de libre-échange qui seront conclus avec des pays-tiers. Ces accords devront être accompagnés de « la mise en place de mesure d’exemptions/d’exceptions ».

Le combat mené par la France pour obtenir une fiscalité allégée pour les biens culturels numériques a trouvé également un écho favorable en Allemagne. En effet, « la coalition envisage de réduire la TVA sur les e-books et les livres audio ». Elle engagera au-delà une réflexion sur des allégements fiscaux pour les professions artistiques.

La sensibilisation de la société à la valeur de la propriété intellectuelle fait partie du programme de Gouvernement. Il s’agit même de la renforcer ! Parallèlement, et de manière assez proche des réflexions en cours en France, les Allemands veulent s’assurer « que les fournisseurs de services ne se cachent plus derrière le prétendu statut de sites d’hébergement, et en particulier ne reçoivent plus des revenus liés à la publicité. »

Bref, les points de convergence entre la France et l’Allemagne sont nombreux, en particulier pour faire du monde numérique un espace respectueux du droit d’auteur et garant d’un réel soutien à la diversité culturelle.

Alors qu’un nouveau Parlement européen sera prochainement élu, ces engagements qui nous viennent d’outre-rhin et qui viennent conforter les positions française sont une bonne nouvelle pour tous ceux qui pensent que la diversité culturelle a plus que jamais un avenir en Europe et dans ce nouveau monde numérique.